- Toute l’actualité du cheval et des sports équestres

A la une : Juridique

Vidéos Juridique

Aucune vidéo trouvée

Accédez à tous les articles du journal

Je m’abonne !

Actualité équestre : Juridique

Juridique

Chronique juridique : Aspects juridiques de la visite d’achat...

  ...
24/03/2016
Juridique

Haro sur l’IFCE...

L’histoire bégaie. Il y a plus de vingt ans, Hervé Mariton – peu connu à l’époque – déjà député de la Drôme et libéral ...
03/03/2016
Juridique

Juridique : Les avantages fiscaux pour les sponsors de type « sociétaires »...

Pour l’organisation d’événements équestres, qu’il s’agisse de compétitions ou de spectacles, le recours au sponsoring est un ...
03/03/2016
Juridique

Juridique : Le port de la bombe, casse-tête juridique ?...

La proposition de loi n°1368, visant à rendre obligatoire le port d’un casque protecteur pour les cavaliers circulant sur la voie ...
11/02/2016
Juridique

Justice : Affaire ANAA-Bernachot contre Ader et autres : arrêt favorable à l...

La cour d’appel statuant publiquement, par arrêt contradictoire en dernier ressort, ...
21/01/2016
Juridique

La castration est-elle un acte banal ?...

Récemment, sous la plume d’un de mes confrères, qui souhaitait mettre en cause la responsabilité d’un vétérinaire, j’ai pu lire ...
21/01/2016
Juridique

Guide juridique du propriétaire d’équidé...

Alors que les formes d’utilisation du cheval se multiplient, entre détenteur, propriétaire, cavalier qui peuvent être autant de ...
17/12/2015
Juridique

Quismy des Vaux*HDC ne reviendra pas sur les concours......

On se souvient que lors du CSIO5* de Saint Gall (Suisse) la jument de Kevin Staut avait été blessée dans son box par l’étalon de ...
11/12/2015
Juridique

Le bien-être animal, de la science au droit...

Les 10 et 11 décembre 2015 se déroulera, à l'UNESCO, le douzième colloque organisé par La Fondation Droit Animal, Éthique et Sciences ...
04/12/2015
Juridique

Steve Guerdat : lavé de tout soupçon de dopage par la FEI...

Comme mentionné dans les accords juridiques avec la Fédération Équestres Internationale FEI publiés le lundi 28 septembre, les ...
29/09/2015

Les dernières minutes

09/07/2020

Notre-Dame-d’Estrées, et de deux !

09/07/2020

Les internationaux du week-end

09/07/2020

A Jardy, c’est complet !

07/07/2020

Concours de foals 2020 : c’est parti

07/07/2020

Coconut Zoetendaele Z meilleur 7 ans à Royan

06/07/2020

La Bourgogne à l’heure de la reprise

06/07/2020

Le Normandie Horse Show se dévoile

Newsletter

Ne perdez pas le fil de l’actualité équestre

Actualités régionales