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Guide juridique du propriétaire d’équidé

Alors que les formes d’utilisation du cheval se multiplient, entre détenteur, propriétaire, cavalier qui peuvent être autant de personnages différents qui interviennent dans la vie du cheval, cette coédition entre l’Institut du droit équin et l’Institut français du cheval et de l’équitation propose une information juridique complète.
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Une synthèse unique des connaissances sur le sujet


L’objectif de cet ouvrage de référence est de considérer toutes les facettes de la vie et de l’utilisation d’un équidé. Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d’équidé, l’ouvrage vous présente l’ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain : il balaie l’ensemble des événements allant de la conception jusqu’au poulinage. Les auteurs poursuivent sur les droits et obligations en matière de rétention, circulation, entretien du cheval... Enfin, la couverture des risques est traitée en exposant les solutions existantes en matière d’assurance et de dommages, afin de se prémunir face à une éventuelle responsabilité.


Une « bible juridique » du cheval avec des experts en la matière : l’Institut du droit équin a mis à contribution de nombreux auteurs, spécialistes du sujet, dont Me Bruno Chain, avocat au barreau de Paris, Me Christian Beucher, avocat au barreau d’Angers, Dr Philippe Lassalas, vétérinaire et expert judiciaire, représentant de la Compagnie nationale des experts équins et M. Patrice Renaudin, entraîneur et représentant du Syndicat des éleveurs de Chevaux de Sang.


De nombreuses références et études de cas. Cet ouvrage juridique unique, à destination des propriétaires et détenteurs de chevaux, est illustré dans son contenu par de nombreux exemples : cas de responsabilité existants, extraits de contrats, références à des décisions juridiques, cas pratiques divers et fiches de synthèse.


192 pages - Prix : 50 €


En vente en ligne sur :


http://www.ifce.fr/produit/guide-juridique-du-proprietaire-dequide/

17/12/2015

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