HN : bons pour le service

de l’EPA et qui, plus ou moins clairement, préconisait sa disparition.

Pour redresser la barre, un certain nombre de mesures ont été envisagées, sous forme de ‘‘commandements’’. Dix pour être précis. C’est l’évolution de ces dix commandements que la commission a examinée le 26 février au Sénat en présence de Jean Lesne, François Roche-Bruyn, Michel Cadot, directeur du cabinet du ministre de l’Agriculture, et Jérôme-André Gauthier, conseiller technique au ministère.

Globalement la commission a noté que les recommandations formulées à la suite de l’audit avaient été largement mises en œuvre, mais il reste beaucoup à faire et les sénateurs ne lâchent pas le morceau. Jean Lesne a insisté sur la nécessité exprimée par de nombreux représentants du monde du cheval de préserver la mission des HN dans son rôle d’appui à la filière. Il a par ailleurs indiqué les quatre principaux axes de la feuille de route 2009-2013 : l’étalonnage, la clarification des missions, l’élaboration d’une stratégie patrimoniale et la mise en place d’une gestion prévisionnelle des effectifs.

Les sénateurs sont curieux et voudraient savoir quelle sera l’orientation donnée à l’étalonnage dans le prochain contrat d’objectifs. Pas de réponse précise des HN car la réflexion engagée sur ce sujet n’est pas achevée. Michel Cadot a tout de même indiqué qu’elle serait recentrée sur les missions de service public. Donc diffusion de la génétique par le réseau HN plutôt que stockage par l’achat d’étalons. Jean Arthuis a fait remarquer que le montant de la subvention de 17 millions d’euros versée par l’Etat était encore considérable rapporté aux coûts supportés par les HN dans l’exercice de leur mission. Pour Jean Lesne, la comptabilité analytique a permis d’identifier le trait comme source principale des déficits d’étalonnage. Il a par ailleurs fait valoir qu’un désengagement rapide et total des HN en matière d’étalonnage n’était pas souhaité par la profession.

Autres sujets d’interrogation des sénateurs : l’identification, la rigidité des effectifs, les contours des missions mal définis, la structuration de la filière. Ambroise Dupont s’est interrogé sur le caractère réaliste des objectifs assignés à l’établissement en matière de développement de nouveaux métiers, compte tenu de l’inertie de la structure et des personnels. Alain Lambert a demandé que les périmètres des missions soient précisés et qu’il soit remédié aux rigidités de gestion persistantes, en particulier en matière de détachement de personnel auprès des collectivités. Quant à la non structuration de la filière, Michel Cadot a annoncé qu’une extension des missions de la Fival pourrait servir de fondement à cette structuration. ?A ce sujet - et hors sujet HN - la réunion ‘‘structurante’’ qui devait se tenir au ministère le ?6 mars (cf. notre dernière édition) est reportée au 25 mars.

La commission a assuré qu’elle serait attentive à la mise en œuvre des orientations définies par le prochain contrat d’objectifs.

Inerties, rigidités... la machine HN n’est pas simple à faire bouger.

Etienne Robert