- Toute l’actualité du cheval et des sports équestres

1-0 pour l’ANAA

(en ligne le 24 juin 2010) Assignés en référé par les très pointilleux dissidents de l’ANAA conduits par Pierre Ader, par ailleurs président de la Fedecsa, l’ANAA et Jean-Marie Bernachot sortent blanc-bleu de cet épisode judiciaire. En effet, l’ordonnance rendue le
16 juin par le juge des référés du tribunal de grande instance de Bayonne a débouté les demandeurs de l’ensemble de leurs prétentions, les condamne in solidum à payer à l’ANAA la somme de 800 € sur le fondement de l’article 700 et laisse les dépens à leur charge.
Cette action en justice faisait suite aux débats houleux menés par Pierre Ader lors de l’assemblée générale de l’ANAA à Pompadour. Les « contestataires » demandaient entre autres, la nomination d’un administrateur provisoire. A la lecture des attendus du jugement, on se rend compte que les demandeurs se sont trompés de... casting. C’est l’annulation de la délibération de l’assemblée générale qu’il aurait fallu demander dans les temps impartis, précise le juge.
Au sujet de la mauvaise gestion, voire d’un état de cessation de paiement, l’ordonnance indique que ces affirmations ne sont étayées par aucun élément.
Joint par téléphone, Pierre Ader nous a informés qu ‘il serait fait appel de cette décision.
Pendant ce temps là, les éleveurs de l’Europe du Nord gagnent en vendant des chevaux au monde entier.
Allez les Bleus....

Etienne Robert

24/06/2010

Les dernières minutes

19/04/2024

Paris 2024 : Le compte à rebours est lancé

18/04/2024

L'Agenda de nos régions du 19 avril au 19 mai

Newsletter

Ne perdez pas le fil de l’actualité équestre

Actualités régionales